1. Présentation du site

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CONTOUR l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

• Propriétaire du site :
  CONTOUR
  Siège social : 54 av Jean Jaurès 33150 Cenon
  Téléphone : 06 79 73 16 48
  E-mail : contact@contour-construction.fr
  Forme juridique : SAS
  Capital social : 40 000€
  Immatriculation : 941 637 613
  RCS : Bordeaux
  TVA intracommunautaire :

• Directeur de publication :
  Frédéric Petit, Président

• Webmaster :
  Laura Aubagnac

2. Propriété intellectuelle

Le site CONTOUR et l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de CONTOUR, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le support ou le moyen utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite de CONTOUR.

3. Collecte des données personnelles

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5. Conditions d'utilisation

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après tentative de recherche amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.